lundi 22 novembre 2010

La petite mafia des OBNL du Québec.

Aujourd'hui, j'ai ma petite dent contre ce que j'appelle la petite mafia sociale du Québec. Notre chère clergé nous à enseigné à nous les Québécois à être des moutons, à nous laisser manger la laine sur le dos et à ne pas aimer l'argent.

Évidemment, de ne pas aimer l'argent, ca n'a pas vraiment fonctionné: une société basé sur la consommation et un peuple non-matérialiste, c'est pas mal utopique ! En fait, on a plutôt créé une société d'hypocrites dans laquelle les gens se cachaient pour faire de l'argent. Et quand on ce cache, on est porté à manigancer plutôt que de faire des choses saines.

C'est dans la période ou les gens se sentaient le plus coupable de faire de l'argent que la corruption était à son plus haut niveau. Il y a encore énormément de scandales et de cachettes et je veux, aujourd'hui, dénoncer dans le tabou, parler d'un sujet dont personne ne parle et qui, franchement, m'écœure. Je sais que mon sujet m'apportera probablement quelques ennemies. Je veux aussi nuancer à l'instant même mes propos qui seront sujet à interprétation: je ne met pas tout le secteur dans le même panier.

Qui est-ce que je dénonce aujourd'hui? Les entreprises sociales, les OBNL ou organismes à but non lucratif. Certaines sont indispensables, d'autres sont des joyaux de notre société. Cependant notre société avec sa conscience collective pourrie à permis à une petite clique de gens à la conscience malhonnêtes de « hacker » les lois et règlements en vigueurs. Ces licheux-de-c... qui sont fiers d'être amis de nos politiciens se permettent avec le « pushing » de ces derniers de se faire financer à coup de millions des concepts qui existent déjà dans l'entreprise privé, encourant une concurrence déloyale sur des entrepreneurs, sur des pères de familles qui travaillent d'arrache-pieds à monter de vraies entreprises qui paient des taxes, qui paient des vrais salaires et créent une richesse collective pour le Québec de nos enfants.

Cependant, notre peuple de moutons aime bien entendre le terme « à but non-lucratif ». La plupart de nos concitoyens se plaisent à aider une entreprise qui affirme ne pas vouloir faire d'argent. D'autres vont aller donner de leur temps, afin d'aider à la cause. On clame haut et fort dans la petite mafia sale des organismes à but non lucratif que grâce à elles, on fait de la réinsertion sociale. On aide des démunis. On aide les pauvres. Etc.. alléluia!

Sauf qu'on oublie un point important, nous le peuple et les volontaires qui donnent de leur temps pour aider ces organismes. Le président et les gens qui l'entoure gagne des vrais piastres. C'est pas des bénévoles, eux.

Ce que je trouve scandaleux, c'est que sous le couvert d'être une entreprise à but non-lucratif, des gens prennent avantage d'exploiter d'autres gens, de ne pas payer de taxes et d'être mis sur un piédestal par nos organismes gouvernementaux. Recyc-Québec, par exemple, affirme faire uniquement la promotion d'entreprises sociales. Le propriétaire d'une PME sera mis de coté pour une entreprise qui lui fera une compétition directe, et qui en plus ne paie pas de taxe et bénéficie de plein d'avantages additionnels. Le président de l'Obnl aura un salaire qui dépassera amplement celui du propriétaire de PME.

Une collaboratrice sur un projet que j'ai eu avec une association à but non lucratif m'a fait comprendre la mentalité que beaucoup d'entre nous possèdent. On parlait des endroits tel que La friperie Renaissance et le village des valeurs. Cette personne qui travaille dans le secteur social était scandalisé en me mentionnant que Le Village des Valeurs n'était pas une OBNL, mais une entreprise. Et qu'en plus, ils avaient l'audace de solliciter des dons du public !

Et alors? Je suis entré dans les deux places et n'y voit pas de différence majeure. Les prix sont à peu près les mêmes et ils semblent avoir des employés très similaires. Je ne voit pas pourquoi le public n'encouragerait pas l'entreprise privé qui paye des taxes et de surcroît finance nos écoles, nos régimes de retraite. J'ai trouvé sur le net un rapport annuel (en anglais) pour l'année 2007-2008. On y mentionne que Emploi-Québec à financé l'organisme un montant de 2,7 Millions de dollars. De plus, on mentionne une longue liste de donateurs, certains donnant des deniers publiques. Je ne veux pas mettre en doute la vocation de l'organisme en tant que tel, mais je me demande évidemment pourquoi Renaissance doit recevoir autant de subventions en plus de bénéficier d'exemptions de taxes alors qu'une entreprise privée semble avoir des résultats comparables tout en payant des taxes.

Je crois aussi qu'il serait sains d'exiger des organismes recevant des deniers publiques d'afficher clairement sur leur site internet les salaires de leurs administrateurs et les salaires attribués aux divers postes d'employés. La politique d'organismes publics de négliger toute promotion de PME et de promouvoir du même coup des concurrents bénéficiant d'un fort avantage qui frôle la concurrence déloyale.

Dans le contexte de contraintes budgétaires actuels, il serait juste de revoir le financement public des organismes à but non lucratif. Je ne comprend pas pourquoi mes taxes devraient financer certains organismes qui sont en fait des magasins et dont les opérations devraient rentabiliser par eux-même leur vocation. On devrait réserver les argents publics pour des causes importantes qui ne peuvent pas être rentables dans le privé.

5 commentaires:

  1. C'est vrais qu'on se fait des accroires sur les compagnies, mais on oublient souvent que les patrons de pme ont d'aussi bonnes valeurs en tant qu individus et ne méritent pas de se faire concurrencer par le gouvernement!

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  2. Je ne sais pas si c'est le cas de l'OBNl dont tu parles, mais certains OBNL en plus de faire de la vente doivent former des personnes pour que le système sociale n'aille pas à les supporter...

    C'est quoi ta source... les OBNL ne paie pas de taxes ? Certaine d'entre elle peut-être... mais

    http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/entreprise/impot/osbl/mandataire/fichiers.aspx

    Inscription aux fichiers de la TPS et de la TVQ
    Les organismes sans but lucratif (OSBL) ont l'obligation de s'inscrire aux fichiers de la TPS et de la TVQ si le total de leurs ventes taxables dépasse 50 000 $ au cours des quatre trimestres civils qui précèdent immédiatement un trimestre donné. Par exemple, si vous dépassez le montant limite au cours du premier trimestre 2009, vous serez tenu d'être inscrit le 1er mai 2009. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire Demande d'inscription (LM-1).

    Si cette limite n'est pas dépassée, les OSBL n'ont pas cette obligation. Ils sont alors considérés comme des petits fournisseurs. Toutefois, si le total des ventes taxables dépasse 50 000 $ au cours d'un trimestre civil donné, l'OSBL cesse immédiatement d'être un petit fournisseur.

    Par ailleurs, les OSBL considérés comme des petits fournisseurs peuvent tout de même choisir de s'inscrire aux fichiers de la TPS et de la TVQ afin d'avoir droit au crédit de taxe sur les intrants et au remboursement de la taxe sur les intrants pour les dépenses qu'ils ont engagées afin d'effectuer des ventes taxables. Cependant, s'ils font ce choix, ils devront également percevoir les taxes relatives à leurs ventes taxables et les remettre à Revenu Québec.

    Les OSBL inscrits doivent produire une déclaration (formulaire FPZ-500, FPZ-34 ou VDZ-471) mensuellement, trimestriellement ou annuellement, selon le cas. La fréquence à laquelle ils doivent produire ces déclarations est établie en fonction du total de leurs ventes taxables.

    Pour plus de détails, consultez les brochures Renseignements généraux sur la TVQ et la TPS/TVH (IN-203) et La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif (IN-229).

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    1. Bonjour, j'ai écrit un article sur la notion de petit fournisseur relative aux OSBL. Vous pouvez le consulter sur le lien suivant : fahed-kettal.blogspot.ca.

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  3. Pour aider au démarrage d'entreprise d'économie sociale, je ne suis pas vraiment d'accord avec vos propos. En effet, il n'y a pas de lien entre ne pas faire d'argent et être un OBNL. Les OBNLs doivent être rentable économiquement et donc démontrer qu'elles sont viables sans subventions au minimum à 80% de leurs activités économiques. Il ne faut pas oublier que les entreprises privées ont aussi droit à des subventions, à cet égard, ce ne sont pas des entreprises qui coûtent plus à la société que d'autres. En plus d'être rentable économiquement, elles sont rentables socialement, elles aportent une amélioration dans leur communauté et dans leur collectivité, substituant ainsi aux rôles de l'État qui peut garder l'argent dans ces coffres. À titre d'exemple, une entreprise d'insertion coûte 10 000$ au gouvernement par emploi crée mais l'individu ''rembourse''souvent le 10 000$ dans la première année par les taxes, impôt et les retombés de sa consommation. Les promoteurs que j'aident à démarrer leur entreprises collectives ne sont pas des profiteurs ni des licheux de c.., ni des amis de politiciens comme vous le mentionnez mais des gens qui veulent répondre à un besoin de la société auquel le gouvernement ne répond pas ou pas suffisamment. Au bout du compte, ces entreprises font sauver de l'argent au gouvernement et donc aux contribuables par leur façon innovante d'entreprendre. Moi, je lève mon chapeau à ces gens qui osent mettre la société au devant de leur propre profit. Le Québec gagnerait à encourager plus ces entreprises qui ont une conscience sur l'emprunte sociale et environnementale de leurs activités.

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  4. Quelqu'un a une idée comment dénoncer une OSBL qui contourne la loi en se créant des sous-entités qui offres des services aux entreprises privées.

    Clairement une concurrence déloyale, et en tant que travailleur et payeur de taxes ca me choque de voir que nous subventionnons ces organismes en sachant très bien que c'est qu'une magouille économique pour faire encore plus de sous...

    Si vous avez des URL ou téléphone je suis prenneur ;)

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